« Accident sur le chemin du travail » et « accident du travail » : quelle est exactement la différence ?

ongeval op weg naar het werk of arbeidsongeval

Sur le chemin entre votre domicile et votre lieu de travail, vous prenez votre priorité quand soudain un véhicule emboutit votre voitureVous venez d’être victime d’un accident sur le chemin du travail. Ou s’agit-il d’un accident du travail ? Nous vous aidons à y voir plus clair.

Le moment de l’accident

La principale différence entre un accident du travail et un accident sur le chemin du travail est le moment où se produit l’accident. Si l’accident survient lors de l’exercice de vos fonctions, donc pendant vos heures de travail, il s’agit d’un accident du travail. Si l’accident se produit alors que vous vous rendez sur votre lieu de travail ou en revenez, il s’agit d’un accident sur le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail.

Conditions requises pour l’accident sur le chemin du travail

Pour être reconnu comme un accident sur le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail, l’accident doit survenir sur le chemin normal emprunté pour se rendre de son domicile vers son lieu de travail ou inversement. Pour éviter tout malentendu : le chemin normal est le trajet que le travailleur doit effectuer pour se rendre de son domicile à son lieu de travail et vice versa. Ce trajet n’est pas nécessairement le plus court.

Si, pour éviter les embouteillages sur l’autoroute, vous prenez une belle petite route à travers la campagne verdoyante, et décidez de l’emprunter tous les jours pour vous rendre au travail, cette route sera considérée comme le trajet normal.

Si vous devez faire un détour pour déposer les enfants à la crèche, le trajet reste « normal ». Mais si vous faites exceptionnellement un détour pour déposer vos enfants chez vos beaux-parents, ce trajet ne sera pas considéré comme votre trajet normal ! L’employeur est tenu de déclarer tout accident sur le chemin du travail, mais c’est l’assureur qui décide s’il s’agit d’un accident sur le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail.

Conditions requises pour l’accident du travail

Vous êtes tombé d’un échafaudage ou êtes resté coincé dans une pétrisseuse ? Il ne s’agit alors évidemment pas d’un accident sur le chemin du travail mais d’un accident du travail. Pour que vous soyez considéré comme victime d’un accident du travail, l’accident doit satisfaire aux conditions suivantes :

  • Il existe une lésion. Une coupure avec des ciseaux n’est pas un accident du travail.
  • L’accident est survenu pendant les heures de travail, comme cité plus haut.
  • L’accident est survenu dans le cadre de l’exercice de vos fonctions. Un match de football organisé entre collègues pendant la pause n’est pas considéré comme un accident du travail !
  • Il faut qu’il y ait une cause extérieure. C’est effectivement le cas lors du coincement d’une partie du corps dans une machine.
  • L’accident doit être provoqué par un événement soudain. Si vous souffrez depuis un certain temps d’une hernie discale, celle-ci ne peut pas être considérée comme un accident du travail.

Encore des questions ?

Vous avez besoin d’y voir plus clair ? Vous avez encore des questions sur les différents types d’accidents du travail ? N’hésitez pas à prendre contact avec l’une de nos agences ou à appeler notre Service Prévention au siège principal (051 46 05 15).

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